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1



 1999 
ALBERT, Sophie; LASSAILLY-JACOB, Véronique (ed.); MARCHAL, Jean-Yves (ed.); QUESNEL, André (ed.)

Réfugiés de l'intérieur. Droits, protection et assistance aux personnes déplacées
In. : Déplacés et réfugiés : la mobilité sous contrainte, 1999. - p. 49-69 (Colloques et séminaires)

Domaines : Types et formes de migration
Sujets : Population déplacée; Droit international; Droits de l'homme; Droits des peuples; Droit d'asile; Aide humanitaire; Aide internationale
Noms géographiques : Bosnie; Rwanda; Somalie; Iraq; Tchétchénie
Populations : Hutus; Bosniaques; Somaliens; Irakiens

Les "déplacés" sont des personnes qui ont été forcées de fuir leurs foyers dans l'urgence. Les causes des déplacements sont liées à une situation de conflits ou de troubles ou à des catastrophes naturelles. Leur protection est du ressort de l'Etat sur le territoire duquel ils se trouvent. Il n'existe pas, en droit international, de règles de droit relatives à la protection des personnes déplacées en particulier. Cependant, les droits de l'homme et le droit humanitaire contiennent des droits utiles aux déplacés. Il s'agit principalement du droit à la vie, à l'intégrité physique et mentale et à la liberté, le principe de non-discrimination, le droit à des conditions de vie décentes et la protection contre les déplacements injustifiés au regard du droit humanitaire. En cas de défaillance de l'Etat à appliquer ces droits, les personnes déplacées peuvent donc avoir recours aux institutions internationales chargées des droits de l'homme, et compter sur l'action des organisations et associations impliquées dans l'humanitaire.

Localisation du document : REMISIS : LASS DEPL (N° interne 3815)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




2



 1998 
NATICCHIA, C

Human rights, liberalism and John Rawls's Law of Peoples
In. : Social Theory and Practice, vol. 24, 3, 1998/09. - p. 345-374

Domaines : Droit international des migrants
Sujets : Droits des peuples; Droits de l'homme; Justice; Impérialisme

Analyse des critiques suscitées par l'ouvrage de John Rawls "Le droit des peuples", portant essentiellement sur la garantie des principes libéraux, de justice internationale, de défense des droits de l'homme dans les sociétés non libérales. Au nombre de ces droits, Rawls inclut les droits à la vie décente, à la liberté, à la propriété individuelle, à la liberté de conscience et d'association, à l'égalité de traitement entre individus et à l'émigration.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 10859)
Langue : ENG; ; USA
Type de document : Périodique




3



COMBESQUE, Marie-Agnès (Dir.)

Introduction aux droits de l'homme
Paris : Syros/Amnesty International, 1998. - 207 p. (Jeunesse)

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Droits de l'homme; Citoyenneté; Droits des peuples; Droits civiques; Acculturation; Aide humanitaire; Religion; Demandeur d'asile; Femme

Cet ouvrage, destiné principalement à un public d'adolescents, est conçu comme un outil de réflexion, d'information et d'action pour ce qui relève des droits de l'homme et de la citoyenneté. L'auteur a mené une réflexion sur les textes fondateurs des principes des droits de l'homme. Elle dénombre les violations de ces droits ainsi que leurs conséquences et invite les lecteurs à lutter pour le respect des personnes.

Localisation du document : REMISIS : COMB INTR (N° interne 4117)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




4



AURENCHE, Guy

La dynamique des droits de l'homme
Paris : Desclée de Brouwer, 1998. - 243 p.

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Droits de l'homme; Droits des peuples; Droit international; Droit commun; Aide humanitaire; Génocide; Torture; Relation dominant-dominé

Depuis la Déclaration des droits de l'homme (1948) la réalité géo-politique internationale a beaucoup changé. Les droits de l'homme suscitent toute une dynamique propre en relation à la montée en puissance des ONG, aux interventions des juridictions internationales en cas de génocide, à l'articulation des responsabilités du politique et de l'humanitaire. La Déclaration représente alors un horizon possible pour une humanité en quête de justice et de paix.

Localisation du document : indisponible (N° interne 4114)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




5



 1997 
LEVIN, Leah; PLANTU (Ill.)

Droits de l'homme : questions et réponses
Paris : Editions de l'Unesco, 1997. - 157 p., ill.

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Droits de l'homme; Droits des peuples; Droits de la femme; Droits de l'enfant; Droit international; Droit commun

Cette nouvelle édition sous la forme de questions et de réponses (publié pour la première fois en 1981 et traduit en de nombreuses langues) a été substantiellement modifiée et mise à jour pour refléter les développements récents en matière de droits de l'homme. Le texte fournit des informations de base relatifs aux droits de l'homme, les procédures pour leur application et les activités des organisations internationales en vue de promouvoir et protéger les droits de l'homme. L'ouvrage constitue une contribution à la mise en oeuvre du Plan d'action de la Décennie des Nations-Unies pour l'enseignement des droits de l'homme (1995-2004).

Localisation du document : REMISIS : LEVI DROI; MIGRINTER (N° interne 4118)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




6



KODMANI-DARWISH, B

La diaspora palestinienne
Paris : Presses Universitaires de France, 1997. - 263 p. (Perspectives Internationales)

Domaines : Cultures minoritaires
Sujets : Diaspora; Etat; Droits des peuples; Minorité; Réfugié
Noms géographiques : Jordanie; Syrie; Liban; Koweït
Populations : Palestiniens

Peut-on analyser le fonctionnement d'une diaspora quand celle-ci n'est pas achevée ? Selon l'auteur, s'agissant des Palestiniens, la naissance d'une entité politique, foyer central où sera satisfaite leur aspiration à l'autodétermination, implique de porter un nouveau regard sur des communautés installées depuis 50 ans dans une psychologie du provisoire.

Localisation du document : REMISIS : KODM DIAS (N° interne 9130)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




7



DUPUIS, Renée

Tribus, peuples et nations : les nouveaux enjeux des revendications autochtones au Canada
Montréal : Les Editions du Boréal, 1997. - 170 p.

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Droits des peuples; Colonialisme; Nation
Noms géographiques : Québec (Canada)

L'auteur fait le point sur les questions relatives aux revendications des "autochtones" au Canada. Elle analyse les luttes de ces communautés qui, depuis cinq siècles, refusent de disparaître. Les tribus qui avaient été soumises par les colons européens à leur arrivée en Amérique ont aujourd'hui réussi à se faire reconnaître comme des peuples, aussi bien au Canada que sur la scène internationale, et comme des nations au Québec.

Localisation du document : REMISIS : DUPU TRIB (N° interne 9186)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




8



 1996 
ROULAND, Norbert; PIERRE-CAPS, Stéphane; POUMAREDE, Jacques

Droit des minorités et des peuples autochtones
Paris : Presses Universitaires de France, 1996. - 581 p (Droit Fondamental)

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Identité culturelle; Organisation non-gouvernementale; Droits des peuples; Organisation internationale; Minorité
Noms géographiques : France; Europe

Destiné aux juristes, cet ouvrage très dense tente de réunir l'état des travaux universitaires en la matière. La première partie aborde la question sous l'angle historique, de la Mésopotamie à l'Europe moderne, en passant par les traditions juridiques non-occidentales. Les seconde et troisième parties traitent successivement des minorités et des peuples autochtones, avec un regard particulier sur le cas français. Le rôle des organisations internationales et non-gouvernementales est particulièrement bien traité.

Localisation du document : REMISIS : ROUL DROI; MRAP (N° interne 8215)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




9



 1995 
GOODWIN-GILL, Guy S (collab.)
Union européenne. Conseil de l'Europe. Strasbourg

Asile
Strasbourg : Editions du Conseil de l'Europe, 1995. - 204 p., 2 tabl. (Débats)

Domaines : Droit d'asile et statut des réfugiés
Sujets : Asile politique; Droit d'asile; Droit international; Droits des peuples; Accueil; Centre d'hébergement; Demandeur d'asile; Exil; Réfugié; Apatride
Noms géographiques : Europe

Depuis le début des années quatre-vingt-dix de profonds changements en matière de droit d'asile se sont produits dans certains pays membres du Conseil de l'Europe ainsi que sur le plan géo-politique international. Ce texte reproduit le débat des ministres européens au sujet du partage du "fardeau de l'asile", de la problématique du droit d'asile ainsi que de l'aide au retour dans les pays d'origine des réfugiés. Les Etats membres du Conseil de l'Europe sont censés inscrire dans leur législation interne et mettre en oeuvre les droits des minorités. Pour lutter contre les réseaux de passeurs de migrants clandestins, les ministres proposent de renforcer la coopération européenne, harmoniser les procédures d'asile et tenter de répartir plus équitablement les responsabilités. Enfin, il ressort la nécessité pour le Conseil de l'Europe d'élaborer un instrument juridique pour la protection des réfugiés de facto qui en droit international ne bénéficient pas même de la protection de base de la Convention de Genève ni du Protocole de New York. L'ouvrage contient une contribution de Guy S. Goodwin-Gill sur les principes du droit international sur les réfugiés.

Localisation du document : REMISIS : ASIL; MIGRINTER (N° interne 862)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




10



 1994 
LOESCHER, G

Les mouvements de réfugiés dans l'après-guerre froide
In. : Politique Etrangère : Mouvements de populations, vol. 59, 3, 1994. - p. 707-717

Domaines : Types et formes de migration
Sujets : Droit d'asile; Politique étrangère; Politique migratoire; Droits des peuples; Réfugié; Demandeur d'asile

Les réfugiés et les demandeurs d'asile sont de plus en plus considérés non seulement comme un défi humanitaire, mais aussi comme un problème politique et une menace pour la sécurité nationale des pays occidentaux. Une politique des réfugiés signifie bien plus que définir ou décider d'accorder le statut de réfugié. Afin de répondre à ces questions, des politiques extérieures en Occident et des actions internationales de grande ampleur doivent être engagées.

Localisation du document : REMISIS; MIGRINTER (N° interne 7516)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




11



 1993 
HERAUD, G

L'Europe des ethnies
Bruxelles : Bruylant, 1993. - 209 p. (Axes, 3ème édition)

Domaines : Cultures minoritaires
Sujets : Communauté ethnique; Ethnicité; Typologie; Droits des peuples; Minorité linguistique; Minorité ethnique
Noms géographiques : Europe; Russie

L'auteur développe une typologie nationalitaire qui lui permet de recenser, à travers l'indice linguistique, l'ensemble des ethnies d'Europe et de Russie d'Asie. Il ne retient que celles qui sont en situation minoritaire : nations sans Etat et minorités ethniques, s'interrogeant sur le degré variable d'acceptation de ces situations. Il esquisse dans une optique fédéraliste et d'autodétermination les procédures qui permettraient d'accompagner sans violence l'évolution désaliénante et d'envisager une relation harmonieuse des peuples multiples qui font la richesse de l'Europe.

Localisation du document : REMISIS : HERA EURO (N° interne 6628)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




12



REYNIERS, Alain; GRANDE, F; HEILMANN, E; MARTINO, G; MEUNIER, J.P; BOUTET, Gérard; KARSHENAS, M; FEVRE, F; BECKER, J.M; BRUCE, A; KOPENAWA, D

Nomadismes : [recueil d'articles]
In. : Passerelles : revue d'études interculturelles, vol. 6, 1993/01-03. - p. 9-103

Domaines : Cultures minoritaires
Sujets : Ethnologie; Conflit culturel; Droits des peuples; Environnement; Histoire; Réglementation; Scolarisation; Gens du voyage; Cirque; Théâtre; Nomadisme; Médiation; Mouvement migratoire; Relation Etat-minorité; Artiste; Valeur culturelle; Minorité ethnique; Minorité culturelle; Représentation
Noms géographiques : Roumanie; France; Iran; Brésil
Populations : Tsiganes; Baxtiâri (Iran); Touaregs; Yanomani (Brésil)

L'histoire des Tsiganes du XVème siècle à nos jours fait apparaître un mouvement qui va de la fascination à la persécution (jusqu'au XVIIIème siècle). Dans un deuxième temps apparaissent les relations Etat-minorités par la sédentarisation forcée ou la réglementation de surveillance discriminatoire. Cet aperçu historique se conclut sur la description de la scolarisation des Tsiganes aujourd'hui. Autres gens du voyage, les artistes de cirque (1980-1992) et de théâtre forain (1914-1974) sont porteurs aussi de valeurs culturelles fragilisées ou niées. Après ce tour d'horizon du nomadisme, en France sont décrites d'autres minorités ethniques ou minorités culturelles dont les circuits fondés par les nécessités de l'élevage (Baxtiâri en Iran), du commerce (Touareg) ou de la simple survie sanitaire (Yanomani au Brésil) deviennent des médiations culturelles à l'échelle parfois continentale souvent transnationale. L'impérialisme culturel du sédentaire crée des représentations ou clichés d'ordre historique et ethnologique qui mènent à des formes d'ethnocide.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 6453)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




13



 1992 
Etudes Tsiganes. Paris

Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe; Nations-Unies-Conseil Economique et Social
In. : Etudes Tsiganes : Musiques, vol. 1, 1992/03. - p. 3-10

Domaines : Droit des populations nomades ou itinérantes
Sujets : Statut juridique; Droits des peuples; Discrimination; Droit à la différence; Minorité
Noms géographiques : Roumanie
Populations : Tsiganes; Roms

Le dossier relatif au statut et droits des Tsiganes comporte quatre points : 1) les propositions figurant dans la Charte du Mouvement Confédérant Tsigane; 2) l'intervention du représentant de l'Union Internationale des Roms et de la Fédération Ethnique des Roms de Roumanie lors de la rencontre de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe (CSCE) (Helsinki, juin-1992); 3) les résolutions sur la protection des Roms adoptées par la Commission des Droits de l'Homme de l'ONU lors de sa quarante-huitième session (4 mars-1992); 4) le projet de déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques proclamé par l'Assemblée générale de la Commission de l'Organisation des Nations-Unies (ONU) susmentionnée.

Localisation du document : IREMAM : MT-P1 (N° interne 418)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




14



 1991 
STAVENHAGEN, R.

Les conflits ethniques et leur impact sur la société internationale
In. : Revue Internationale des Sciences Sociales : L'étude des conflits internationaux, vol. 43, 127, 1991/02. - p. 123-138

Domaines : Généralités : identités culturelles et relations interculturelles
Sujets : Droits des peuples; Ethnicité; Typologie; Organisation non-gouvernementale; Relation interethnique; Relation internationale; Minorité ethnique
Noms géographiques : Sri Lanka
Populations : Sikhs; Indiens MisKitos; Palestiniens; Kurdes; Sri-Lankais; Tamouls

Analyse de l'internationalisation des conflits ethniques et réflexion sur la pauvreté des modèles théoriques disponibles pour une telle analyse. Typologie des groupes ethniques en conflit, présentation des diverses formes de conflits à travers quatre cas concrets en Irlande du Nord, au Nicaragua, au Pays Basque, au Sri Lanka (minorités ethniques Tamouls opposées aux Cinghalais). Caractéristiques des mouvements ethniques, élites et masses ethniques. Réflexion sur l'internationalisation de ces conflits, de l'ethnicisation des relations internationales, du rôle des organisations internationales et des ONG.

Localisation du document : IREMAM : P8-85 (N° interne 18315)
Langue : FRE; ; INT
Type de document : Périodique




15



BEN

L'ethnisme de A à Z : pour un nouvel ordre mondial
Nice : Z'editions, 1991. - 160 p., carte

Domaines : Représentations et comportements
Sujets : Terminologie; Ethnicité; Droits des peuples; Minorité

Un "dictionnaire" d'un genre particulier qui mêle l'humour à l'humeur. Chacun des termes donne lieu à une ou plusieurs définitions engagées et engageantes issues des réflexions le plus souvent datées, d'un artiste franc-tireur qui a pris le parti de démontrer, entre décision et révolte, qu'une analyse ethniste des évènements du monde est seule réaliste. Etant entendu bien sûr que "l'ethnisme est avant tout un humanisme". Un ouvrage très interactif puisque un questionnaire permet à chacun de "mesurer" son degré caché de stéréotypes ethnocentriques.

Localisation du document : REMISIS : BEN ETHN; ASSFAM (N° interne 17815)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage

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